animé par le Conseil départemental des Vosges
Evaluation environnementale du SAGE GTI
Cadrage préalable délibéré à l’évaluation environnementale de l’élaboration du SAGE GTI (2018)
Etat des lieux du SAGE GTI (2012 – 2013)
Etat des Lieux du SAGE Phase 1 : Etat initial - Diagnostic
Etat des Lieux du SAGE Phase 2 : Tendances et scénarios
Synthèse des données hydrogéologiques existantes
Calcul des volumes maximum prélevables et simulations prévisionnelles
Construction de scénarios de prospective de la demande en eau et simulation numérique sur la nappe des GTI
Choix de la stratégie du SAGE GTI (2016)
Analyse coût-efficacité et élaboration de scénarios d’action pour le respect des volumes prélevables
Démarche de concertation entre les membres de la CLE en 2017
Compte-Rendu du COPIL N°1 – 12 mai 2017
Compte-Rendu du COPIL N°2 – 27 juin 2017 + Annexe
Analyse du contexte – synthèse des interviews
Compte-Rendu de l’Atelier du 26 octobre 2017 – Historique et données pertinentes
Compte-Rendu de l’Atelier du 9 novembre 2017 – Des positions aux intérêts
Compte-Rendu de l’Atelier du 27 novembre 2017 – Propositions de solutions
Les intérêts et éléments de propositions faits par les participants du groupe concertation
Analyse du questionnaire
Diaporama de restitution à la CLE du 15 mars 2018
Schéma directeur des ressources en eau (2016 – 2018) : Rapports
Etude pour la définition d’une solution de substitution pour alimenter en eau potable le secteur Sud-Ouest du SAGE GTI :
Rapport de Phase 1A et 1B : analyse et restitution des données AEP et état des lieux de la problématique
Rapport de Phase 1C : Etude des solutions de substitution – Etude des ressources
Rapport de Phase 2A + Annexe 1 + Annexe 2 : Etude détaillée de solutions de substitution
Rapport de Phase 2B + Annexe : Préconisations d’interconnexions et travaux complémentaires pour la solution de substitution
Synthèse de la Phase 1
Analyse juridique
Synthèse globale de l’étude
Schéma directeur des ressources en eau (2016 – 2018) : Compte-rendus des réunions
Compte-rendu de la réunion N°1 technique du 6 octobre 2016 + Présentation Annexe
Compte-rendu de la réunion N°2 technique du 6 décembre 2016
Compte-rendu de la réunion N°3 technique du 7 février 2017 + Présentation Annexe
Compte-rendu de la réunion N°4 technique du 7 avril 2017 + Présentation Annexe
Compte-rendu de la réunion N°5 de COPIL Phase 1 du 20 avril 2017 + Présentation Annexe
Compte-rendu de la réunion N°6 technique du 1er juin 2017 + Présentation Annexe
Compte-rendu de la réunion N°7 technique du 13 juillet 2017 + Présentation Annexe
Compte-rendu de la réunion N°8 technique du 25 janvier 2018 + Présentation Annexe
Compte-rendu de la réunion N°9 de COPIL Phase 2A du 20 février 2018 + Présentation Annexe
Protocole d'accord volontaire (2020)
Compte rendus des réunions de la Commission Locale de l’Eau
CLE N°1 : 21 octobre 2010
CLE N°2 : 13 janvier 2011
CLE N°3 : 11 février 2011
CLE N°4 : 17 juin 2011
CLE N°5 : 1er décembre 2011
CLE N°6 : 4 décembre 2012
CLE N°7 : 4 juillet 2013
CLE N°8 : 26 septembre 2013
CLE N°9 : 6 octobre 2015
CLE N°10 : 26 avril 2016
CLE N°11 : 12 octobre 2016
CLE N°12 : 14 décembre 2016
CLE N°13 : 1er février 2017
CLE N°14 : 12 septembre 2017
CLE N°15 : 15 mars 2018
CLE N°16 : 3 juillet 2018
CLE N°17 : 25 octobre 2018
CLE N°18 - 18 mars 2019
CLE N°19 - 13 mai 2019
CLE N°20 - 16 janvier 2020
CLE N°21 - 6 octobre 2020
CLE N°22 - 8 janvier 2021
CLE N° 23 - 16 avril 2021 Diaporama
Compte-rendus des réunions du comité technique et du bureau de la CLE au sujet de la stratégie du SAGE (2013-2016) :
Comité technique du 5 septembre 2013
Comité technique du 14 novembre 2013
Bureau de la CLE & comité technique du 13 octobre 2015
Bureau de la CLE du 14 avril 2016
Bureau de la CLE du 21 novembre 2016
La perception sociale de l’eau souterraine et de sa valeur économique. J-D RINAUDO. Septembre 2008
Actualisation du modèle hydrogéologique de la nappe des grès du Trias en Lorraine. BRGM, L. VAUTE. 2013
Note technique : Extension du modèle de la nappe des GTI. BRGM. L. VAUTE. 10 mars 2017
Rapport : Extension du modèle de la nappe des grès du Trias inférieur aux affleurements des grès dans les Vosges. BRGM. L. VAUTE. 2019
Dossier de la concertation préalable:
Dossier de presse du 14 février 2019:
Bilan de la concertation et mesures prises par la CLE:
- Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) et ses annexes, - Le règlement - Le rapport environnemental - Arrêté préfectoral signé
Consulter le rapport de l'enquête publique